Il est de principe établi en droit pénal que la responsabilité pénale est personnelle. Ce
principe qui signifie que chaque individu est personnellement responsable de ses actions est un
pilier en droit pénal. Si ce principe s’applique sans équivoque en matière de criminalité classique,
il n’en est pas le cas en ce qui concerne la cybercriminalité. En effet, la particularité de la
cybercriminalité est qu’elle est portée par les TIC et plus particulièrement par internet.

Ces nouvelles technologies font appel à de nouveaux acteurs (intermédiaires techniques) qui bien que
ne participant pas de manière directe à la commission des infractions en ligne, contribuent d’une
manière ou d’une autre à sa réalisation. Ces prestataires techniques, ne pouvant être poursuivis
pénalement sur le fondement de la responsabilité personnelle consacrée, une nouvelle forme de
responsabilité pénale a émergé.

La responsabilité pénale en matière de cybercriminalité se présente
sous plusieurs visages. Un visage classique qui est celui d’une responsabilité pénale individuelle,
et un visage émergeant qui est celui d’une responsabilité pénale par dérogation. Au confluent de
ces responsabilités, est engluée la responsabilité pénale en cascade. En matière de cybercriminalité,
la responsabilité pénale a donc une dimension pluraliste.